Les votes d'Aymeric Caron

Projet de loi de finances pour 2025

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 90 autres députés

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → motion de censure adoptée Motion de censure

Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'amendement n° 4 de M. Saint-Pasteur après l'article 4
3. → adopté par délégation L'amendement n° 47 (rect.) du Gouvernement à l'article 3
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de Mme Erodi après l'article 2
5. → adopté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Amiot après l'article 2

Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Bouloux et l'amendement identique suivant à l'article 2
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 17 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
3. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejetée par délégation La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3818 du Gouvernement à l'article 41 et Etat A
2. 6 amendements après l'article 33 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3428 de M. Damien Girard après l'article 33
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33
3. → adopté par délégation L'amendement n° 979 de M. Dirx à l'article 33
4. → adopté par délégation L'amendement n° 1238 de M. Gouffier Valente à l'article 33
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1899 de Mme Pantel après l'article 32
6. → adopté par délégation L'article 32
7. → adopté par délégation L'amendement n° 3091 de Mme Pantel à l'article 32
8. → adopté par délégation L'article 27

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 7 amendements après l'article 26 : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3218 de Mme Arrighi après l'article 26
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2340 de Mme Maximi après l'article 26
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1227 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 26
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1800 de M. Bouloux après l'article 26
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1089 de M. Rimane après l'article 26
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 521 de M. Maillot après l'article 26
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3718 de M. Colombani à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3766 de M. Gumbs à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
4. 5 amendements après l'article 26 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2921 de M. Tavernier après l'article 26
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2585 de M. Davi après l'article 26
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3177 de M. Bouloux après l'article 26
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 2335 de M. Maudet après l'article 26
5. → rejeté par délégation L'article 24
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3325 de M. Dufau à l'article 21
7. → adopté par délégation L'amendement n° 1361 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 19