Les votes d'Aurélien Taché

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. Diverses
   23 amendements à l'article premier : 18 pour, 3 abstentions, 2 contre · 6 adoptés, 17 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 26 de M. Arenas à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 8 de M. Mazaury à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Diouara à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 30 de M. Pribetich et l'amendement identique suivant à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de M. Coquerel à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Pribetich à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Arenas et l'amendement identique suivant à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 51 de M. Larrouquis à l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de M. Aurélien Taché à l'article premier
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Sebaihi à l'article premier
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Taillé-Polian et l'amendement identique suivant à l'article premier
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 31 de M. Pribetich à l'article premier
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Michelet à l'article premier
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de M. Aurélien Taché à l'article premier
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Aurélien Taché à l'article premier
   20. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 21 (rect.) de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   21. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Sebaihi à l'article premier
   22. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de Mme Sebaihi et l'amendement identique suivant à l'article premier
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 (rect.) de Mme Taillé-Polian à l'article premier

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Stéphane Peu et 112 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Cyrielle Chatelain et 112 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 110 autres députés

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Hamelet après l'article 2
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 48 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 10 de Mme Simonnet et l'amendement identique suivant après l'article premier

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Josserand au titre
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 (rect.) de M. Tonussi après l'article 2
4. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Moulliere à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tonussi à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Josserand à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Tonussi à l'article 2

Proposition de loi organique tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de M. Gustave après l'article unique
3. ✕ Contre → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Reid Arbelot à l'article unique
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Reid Arbelot à l'article unique