Les votes d'Aurélien Rousseau

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1533 de Mme Feld de suppression de l'article 4 ter

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3000 de M. Mattei à l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 945 de Mme Mercier à l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1465 de M. Coquerel à l'article 3
3. → adopté par délégation L'article 2 bis
4. → adopté par délégation L'article 2
5. → adopté par délégation L'article 27 vicies
6. → adopté par délégation L'article 27 novodecies
7. → adopté par délégation L'article 27 sexdecies
8. → adopté par délégation L'article 27 quindecies

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1237 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27 quaterdecies Mise au point : voulait voter « contre »
2. → adopté par délégation L'article 27 terdecies
3. → adopté par délégation L'amendement n° 3479 du Gouvernement à l'article 27 terdecies
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1619 de M. Le Coq de suppression de l'article 27 octies
5. → adopté par délégation L'article 27 quater
6. → adopté par délégation L'amendement n° 3460 (rect.) du Gouvernement à l'article 27 ter
7. → adopté par délégation L'article 27 bis
8. → adopté par délégation L'article 27
9. → adopté par délégation L'amendement n° 3458 du Gouvernement à l'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3547 du Gouvernement à l'amendement n° 3146 (rect.) de M. Mattei à l'article 2 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 111 de M. Barusseau et les amendements identiques suivants à l'article 34 bis
2. → adopté par délégation L'article 34
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2657 de M. Delautrette à l'article 34
4. → adopté par délégation L'article 32
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2648 de M. Delautrette à l'article 32
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2655 de M. Delautrette à l'article 32
7. → adopté par délégation L'article 31
8. 3 amendements à l'article 31 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2619 de M. Delautrette à l'article 31
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1576 de Mme Feld à l'article 31
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1589 de Mme Feld à l'article 31

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'article 2
4. → adopté L'amendement n° 17 de la commission des finances et l'amendement identique suivant à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'amendement n° 48 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 2
4. → adopté L'amendement n° 10 de Mme Simonnet et l'amendement identique suivant après l'article premier
5. → adopté L'amendement n° 47 de M. Emmanuel Grégoire à l'article premier

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée par délégation La déclaration du Gouvernement portant sur la stratégie de défense nationale (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. → adopté L'amendement n° 1144 du Gouvernement à l'article 54

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 20 (rect.) du Gouvernement de rétablissement de l'article 24 (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture).