Les votes d'Aurélien Dutremble

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté Le sous-amendement n° 2358 de Mme Coggia à l'amendement n° 1796 de M. Raux avant l'article 8
2. 4 amendements après l'article 7 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2273 de Mme Coggia après l'article 7
   2. → adopté L'amendement n° 2024 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 1407 de M. David Magnier après l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Houssin après l'article 7
3. → adopté L'amendement n° 1614 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 7 (supprimé)
4. → rejeté L'amendement n° 1405 de M. David Magnier de rétablissement de l'article 7 (supprimé)
5. → rejeté L'amendement n° 1077 de M. Schreck à l'article 6 ter
6. → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Schreck à l'article 6 ter
7. 4 amendements après l'article 6 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 344 de M. Carbonnel après l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 340 de M. Carbonnel après l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 302 de M. Lottiaux après l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 1400 de M. David Magnier après l'article 6
8. → adopté L'article 6

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements à l'article 6 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1404 de M. David Magnier à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 1079 de M. Schreck à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 494 de Mme Florence Goulet à l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 1403 de M. David Magnier à l'article 6

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 96 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 quater
2. 3 amendements après l'article 5 ter : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1839 de M. Turquois après l'article 5 ter
   2. → rejeté L'amendement n° 1402 de M. David Magnier après l'article 5 ter
   3. → rejeté L'amendement n° 1401 de M. David Magnier après l'article 5 ter
3. → adopté L'amendement n° 1616 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 ter
4. 5 amendements après l'article 5 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Galzy après l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1899 de M. Lioret après l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 959 de Mme Bouquin après l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 625 de Mme Galzy après l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 1895 de M. Lioret après l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 8 amendements à l'article premier et rapport annexé : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 666 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 669 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 285 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   7. → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 542 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'article 21 bis
2. → adopté L'amendement n° 227 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 21