Les votes d'Arthur Delaporte

Protéger l'eau potable

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Tryzna à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 117 de Mme Blin à l'amendement n° 114 de Mme Coggia à l'article premier
3. Diverses
   17 amendements à l'article premier : 14 contre, 3 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 61 de M. Humbert à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Tryzna à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Tryzna à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 72 de Mme Minard à l'article premier
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de M. Tryzna à l'article premier
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Tryzna à l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 10 de M. Caure à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 5 (rect.) de M. Caure à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de M. Caure à l'article premier

Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Belluco après l'article 7
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 101 de M. Delaporte à l'article 6
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de M. Saint-Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 112 de Mme Genetet de suppression de l'article 4 bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 4
7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 64 de M. Gustave après l'article 3 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de M. Gustave après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de M. Gustave après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Belluco après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Belluco après l'article 3
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 115 de M. Portier après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 94 de Mme Belluco après l'article 3

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Arenas et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 2
3. Diverses
   9 amendements après l'article premier : 5 pour, 4 contre · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 86 de M. Terlier après l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 67 de M. Gustave après l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 69 de M. Gustave après l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 75 de M. Iordanoff après l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 74 de M. Iordanoff après l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de M. Gustave après l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de M. Gustave après l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Gustave après l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Bothorel après l'article premier
4. ○ Abstention → adopté L'article premier