Les votes d'Arnaud Simion

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements à l'article 22 : 4 contre, 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2820 de Mme Melchior à l'article 22
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 460 de Mme Spillebout et l'amendement identique suivant à l'article 22
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3395 de Mme Perrine Goulet à l'article 22
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 806 de M. Boulogne de suppression de l'article 22
2. Diverses
   7 amendements après l'article 21 : 5 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1176 de M. Dufau après l'article 21
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1005 de M. Lhardit après l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 542 de M. Bouloux après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1205 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 21
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1422 (rect.) de Mme Thomin après l'article 21
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
3. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
4. Diverses
   17 amendements après l'article 21 : 9 pour, 4 contre, 4 abstentions · 3 adoptés, 14 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 610 de M. Eskenazi après l'article 21
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Eskenazi après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3467 (rect.) de Mme Arrighi après l'article 21
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1194 de M. Ciotti après l'article 21
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'article 18
2. ✓ Pour → adopté L'article 17
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2952 de M. Le Coq à l'article 17
4. ✓ Pour → rejeté L'article 16
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14
2. ✓ Pour → adopté L'article 14
3. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 2 pour, 2 contre · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2947 de M. Fournier après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12