Les votes d'Arnaud Simion

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 114 de M. Potier et les amendements identiques suivants après l'article 4
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'amendement n° 486 de M. Delaporte à l'article 4
4. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Tavel après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1088 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 475 de Mme Godard après l'article 3
5. → adopté Le sous-amendement n° 2364 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 1325 de M. Juvin après l'article 3
6. → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'amendement de suppression n° 3 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article premier
4. → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2025

1. 15 amendements après l'article 13 : 15 pour · 7 adoptés, 8 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2833 de M. Potier après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 2332 de Mme Maximi après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 2013 de M. Coquerel après l'article 13
   4. → adopté L'amendement n° 2824 de M. Fournier après l'article 13
   5. → adopté L'amendement n° 3570 de Mme Arrighi après l'article 13
   6. → adopté L'amendement n° 2687 de M. Lenormand et l'amendement identique suivant après l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Duplessy après l'article 13
   8. → rejeté L'amendement n° 2175 de Mme Dufour et l'amendement identique suivant après l'article 13
   9. → rejeté L'amendement n° 2707 de M. Lucas-Lundy après l'article 13
   10. → rejeté L'amendement n° 2017 de M. Tavel après l'article 13
   11. → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Potier après l'article 13
   12. → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Tavel après l'article 13
   13. → rejeté L'amendement n° 2016 de M. Tavel après l'article 13
   14. → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Amard après l'article 13
   15. → adopté L'amendement n° 2436 de M. Echaniz après l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 1636 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 12
3. 11 amendements après l'article 10 : 11 pour · 10 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 2997 de M. William après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 1548 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Mathiasin après l'article 10
   5. → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   7. → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   8. → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   9. → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   10. → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   11. → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
4. → adopté L'article 10
5. → adopté L'article 9
6. → adopté L'amendement n° 628 de M. de Courson à l'article 9
7. → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8
8. → adopté L'article 26

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 872 de M. Philippe Brun à l'article 26
2. → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15
3. → adopté L'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12
4. → adopté L'amendement n° 1657 de Mme Sas à l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 504 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'article 11