Les votes d'Arnaud Saint-Martin

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'article 16
2. → adopté L'amendement n° 549 de M. Chenevard après l'article 14
3. → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
4. → adopté L'article 11
5. → adopté L'article 10
6. → adopté L'article 9
7. → adopté L'article 8 bis
8. → adopté L'article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'article premier et rapport annexé
2. 20 amendements à l'article premier et rapport annexé : 20 abstentions · 3 adoptés, 17 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 140 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 429 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 692 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 691 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 448 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 423 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 518 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 127 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 341 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 342 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 340 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 128 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   14. → adopté L'amendement n° 219 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 504 de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 602 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté L'amendement n° 533 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   18. → rejeté L'amendement n° 597 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   19. → rejeté L'amendement n° 134 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   20. → adopté L'amendement n° 586 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté L'amendement n° 694 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
2. → rejeté L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 abstentions · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté L'amendement n° 148 de Mme Lise Magnier à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. → adopté L'amendement n° 362 de Mme de Pélichy à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 5 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 645 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 541 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 583 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 581 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'amendement n° 609 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 10 quater

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → rejeté L'amendement n° 1039 de M. Bernhardt après l'article 7

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'amendement n° 478 de M. Labaronne à l'article 1er bis

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Protéger l'eau potable

1. → rejeté L'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → rejeté L'amendement n° 68 de M. Gustave après l'article premier