Les votes d'Anaïs Sabatini

Pour une montagne vivante et souveraine

1. Diverses
   7 amendements à l'article 4 : 6 contre, 1 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 94 de M. Echaniz à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de Mme Battistel à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 118 de Mme Pochon à l'article 4
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 3
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
5. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
8. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
3. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 3 : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
6. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 3 abstentions, 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 26 de Mme Miller à l'article 2
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 25 (rect.) de Mme Miller et l'amendement identique suivant après l'article premier
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7
3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7
4. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 5
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5
8. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 4

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé