Les votes d'Alexandre Dufosset

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 12 undecies
2. → adopté Le sous-amendement n° 3581 de M. Causse à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
3. → adopté L'amendement n° 3505 (rect.) du Gouvernement à l'article 7 quinquies

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 3 septies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté L'amendement n° 2489 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 quinquies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3339 du Gouvernement de suppression de l'article 34 bis
2. → adopté L'article 34
3. → adopté L'amendement n° 2977 de M. Juvin à l'article 34
4. → adopté L'amendement n° 2458 de M. Juvin à l'article 32
5. → adopté L'article 31
6. → adopté L'amendement n° 3210 du Gouvernemnt à l'article 31
7. → adopté L'amendement n° 1589 de Mme Feld à l'article 31

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté L'amendement n° 17 de la commission des finances et l'amendement identique suivant à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Runel et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 45 (supprimé)
2. 5 amendements à l'article 17 et annexe : 5 abstentions · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Leboucher à l'article 17 et annexe
   2. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Jourdan à l'article 17 et annexe
   3. → rejeté L'amendement n° 532 de M. Clouet à l'article 17 et annexe
   4. → rejeté L'amendement n° 530 de Mme Leboucher à l'article 17 et annexe
   5. → adopté L'amendement n° 524 de M. Gaillard à l'article 17 et annexe
3. → adopté L'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Valletoux à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 187 de M. Guedj à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté Le sous-amendement n° 1109 de M. Bazin à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale …

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'article 12 bis A
2. → rejeté L'amendement n° 507 de M. Clouet de suppression de l'article 12 bis A

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Le sous-amendement n° 1067 de Mme Colin-Oesterlé à l'amendement n° 303 de M. Bazin à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …
2. → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Amiot à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 473 de M. Clouet à l'article 8 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 191 de M. Guedj et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 8 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 8 ter

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 47
2. → adopté L'article 44
3. → adopté L'article 40
4. → adopté L'article 39
5. → adopté L'article 37
6. → adopté L'amendement n° 751 (rect.) de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 36
7. → rejeté L'amendement n° 1400 de M. Ciotti après l'article 36
8. → adopté L'amendement n° 3510 de Mme Rossi à l'article 36

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 2313 de M. Viry après l'article 35
2. → adopté L'amendement n° 1525 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 35
3. → adopté L'article 34
4. → adopté L'amendement n° 3402 de M. Philippe Brun à l'article 34
5. → adopté L'article 33
6. → rejeté L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
7. → rejeté L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
8. → adopté L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
9. → adopté L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
2. → adopté Le sous-amendement n° 4060 de Mme Pochon à l'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27