Les votes d'Hubert Falco

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 45 · après l'article 12 bis · proposition de loi pour l'économie bleue

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Article 2 · projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation
2. → adopté Amendement n° 14 · à l'article 2 · projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation
3. → adopté Article 1er · projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Article 3 quater · proposition de loi pour l'économie bleue
2. → adopté Amendement n° 92 · à l'article 3 · proposition de loi pour l'économie bleue
3. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système …

Ancrage territorial de l'alimentation

1. → adopté L'amendement n° 14 rectifié, présenté par M. Daniel Gremillet et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
2. → adopté Amendement n° 6 · à l'article 22 quater · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
3. → adopté Article 21 ter · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
4. → adopté Article 5 · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
5. → adopté Ensemble · proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée Motion · question préalable · projet de loi relatif au droit des étrangers en France

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Article 17 A · projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Article 2 · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …
2. → adopté Ensemble · projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-835 du 3 avril 1955 …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi organique relative aux autorités administratives …

Missions temporaires des parlementaires

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution …
2. → adopté Ensemble · proposition de loi organique relative à la nomination à la présidence du …
3. → adopté Ensemble · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 213 · à l'article 51 quater · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des …
2. → adopté Sous-amendement n° 674 · à l'article 51 quater · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des …

Compensation de toute aggravation par la loi des charges des collectivités

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée Motion · question préalable · projet de loi de finances rectificative pour 2015
2. → adoptée Motion · question préalable · projet de loi de finances pour 2016

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée Motion · question préalable · projet de loi de modernisation de notre système de santé
2. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement, dans la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2015
2. → adopté Amendement n° 156 · projet de loi de finances rectificative pour 2015
3. → adopté Amendements n° 48, 152 · projet de loi de finances rectificative pour 2015
4. → adopté Amendement n° 241 · après l'article 24 bis · projet de loi de finances rectificative pour 2015
5. → adopté Amendement n° 124 · à l'article 13 · projet de loi de finances rectificative pour 2015
6. → adopté Amendement n° 113 · à l'article 11 · projet de loi de finances rectificative pour 2015
7. → adopté Amendement n° 111 · à l'article 11 · projet de loi de finances rectificative pour 2015

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel de …
2. → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2016

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° II-520 · après l'article 39 · projet de loi de finances pour 2016
2. → adopté Amendement n° II-371 · à l'article 39 · projet de loi de finances pour 2016
3. → adopté Amendement n° II-144 · à l'article 24 · projet de loi de finances pour 2016
4. → adopté Amendement n° II-526 · après l'article 33 bis · projet de loi de finances pour 2016

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° II-141 · à l'article 57 quinquies · projet de loi de finances pour 2016
2. → adopté Amendement n° II-138 · projet de loi de finances pour 2016
3. → adopté Amendement n° II-148 · après l'article 57 · projet de loi de finances pour 2016
4. → adopté Amendement n° II-137 · à l'article 24 · projet de loi de finances pour 2016