Sénateur · RDSE

Les textes d'Ahmed Laouedj

2 textes sont en discussion : inscrits à l'ordre du jour, ou examinés depuis moins de 15 jours. 9 attendent encore leur premier examen.

Ce que dit chaque statut →

9 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord

proposition de loi · premier auteur RDSE

Proposition de loi visant à renforcer la transparence, l'équité et l'information dans l'accès à l'enseignement supérieur

Thèmes du Sénat Éducation Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 27 oct. 2026
proposition de loi · coauteur SER

Proposition de loi relative à la commémoration de la répression d'Algériens le 17 octobre 1961 et les jours suivants à Paris

Thèmes du Sénat Justice Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 15 oct. 2026
proposition de loi · coauteur RDSE

Proposition de loi portant simplification, modernisation et sécurisation du droit applicable au secteur du tourisme

Thèmes du Sénat Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 16 avr. 2026
proposition de résolution · art. 34-1 · coauteur RDSE

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, appelant le Gouvernement à une transformation de l'offre de soins périnatals dans les territoires

Thèmes du Sénat Collectivités territoriales Questions sociales et santé Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
Dernière étape
Dépôt au Sénat · 3 juin 2025
proposition de loi · coauteur RDPI

Proposition de loi visant à encadrer la commercialisation et l'utilisation des sachets de nicotine à usage oral

Thèmes du Sénat Questions sociales et santé Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 20 mai 2025
proposition de loi · coauteur RDSE

Proposition de loi visant à garantir un maillage scolaire concerté dans le premier degré

Thèmes du Sénat Éducation Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 4 avr. 2025
proposition de loi · coauteur SER

Proposition de loi relative à la création de délégations parlementaires aux droits de l'enfant

Thèmes du Sénat Famille Justice Pouvoirs publics et Constitution Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 26 nov. 2024
proposition de résolution · art. 34-1 · coauteur RDSE

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative aux négociations de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur

Thèmes du Sénat Affaires étrangères et coopération Agriculture et pêche Société Union européenne
1. Sénat · 1re lecture : En cours
Dernière étape
Dépôt au Sénat · 29 oct. 2024
proposition de loi · coauteur RDSE

Proposition de loi visant à lutter contre l'usurpation d'identité et de domicile lors de la souscription de nouveaux contrats de fourniture de gaz, d'électricité, de contenus numériques, de services numériques ou de services de communications électroniques

Thèmes du Sénat Entreprises PME, commerce et artisanat Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 15 août 2024

Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)