Scrutins

Pour une montagne vivante et souveraine

1. Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) Vote solennel 376 pour · 92 contre · 4 abstentions

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) Vote solennel 338 pour · 0 contre · 151 abstentions
2. L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile 329 pour · 0 contre · 2 abstentions

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) Vote solennel 290 pour · 59 contre · 116 abstentions

Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 72 pour · 17 contre · 2 abstentions
2. L'article premier 51 pour · 14 contre · 0 abstention

Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 144 pour · 22 contre · 4 abstentions
2. Vote sur l'article unique, 1re lecture 144 pour · 32 contre · 3 abstentions

Pour une montagne vivante et souveraine

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 42 pour · 11 contre · 1 abstention
2. L'amendement n° 137 de Mme Pochon à l'article 11 28 pour · 25 contre · 1 abstention
3. L'amendement n° 56 de M. Brugerolles après l'article 9 46 pour · 3 contre · 0 abstention
4. L'amendement n° 55 de M. Brugerolles après l'article 9 36 pour · 4 contre · 10 abstentions
5. L'article 9 30 pour · 10 contre · 13 abstentions
6. L'amendement n° 73 de Mme Rossi à l'article 9 39 pour · 4 contre · 7 abstentions
7. L'amendement n° 3 de Mme Riotton à l'article 9 25 pour · 16 contre · 4 abstentions
8. L'article 8 31 pour · 0 contre · 13 abstentions

Voir les 30 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. L'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 7 bis 34 pour · 12 contre · 1 abstention
2. L'article 7 bis 39 pour · 14 contre · 0 abstention
3. L'amendement n° 148 de Mme Pochon à l'article 7 bis 35 pour · 9 contre · 2 abstentions
4. L'article 7 36 pour · 0 contre · 15 abstentions
5. L'amendement n° 75 de M. Fégné à l'article 7 49 pour · 2 contre · 0 abstention
6. L'amendement n° 156 de Mme Pochon à l'article 7 45 pour · 1 contre · 4 abstentions
7. L'article 6 bis 37 pour · 15 contre · 0 abstention
8. L'amendement n° 163 du Gouvernement à l'article 6 bis 28 pour · 14 contre · 3 abstentions
9. L'amendement n° 158 (rect.) de M. Ceccoli après l'article 6 38 pour · 14 contre · 10 abstentions
10. L'article 6 45 pour · 16 contre · 2 abstentions
11. L'amendement n° 123 de Mme Pantel à l'article 6 43 pour · 9 contre · 5 abstentions
12. L'amendement n° 40 de M.Jean-Pierre Vigier à l'article 6 38 pour · 25 contre · 1 abstention
13. L'article 5 49 pour · 10 contre · 1 abstention
14. L'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5 30 pour · 15 contre · 7 abstentions
15. L'article 4 46 pour · 15 contre · 0 abstention
16. 4 amendements à l'article 4

    1. L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4 33 pour · 16 contre · 6 abstentions
    2. L'amendement n° 16 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 4 31 pour · 0 contre · 18 abstentions
    3. L'amendement n° 94 de M. Echaniz à l'article 4 47 pour · 0 contre · 0 abstention
    4. L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4 41 pour · 23 contre · 0 abstention
17. L'article 3 43 pour · 23 contre · 1 abstention
18. L'article 2 69 pour · 0 contre · 0 abstention
19. 3 amendements à l'article 2

    1. L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2 69 pour · 1 contre · 0 abstention
    2. L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2 65 pour · 3 contre · 0 abstention
    3. L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2 55 pour · 7 contre · 0 abstention
20. L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier 34 pour · 28 contre · 0 abstention
21. L'article premier 64 pour · 0 contre · 0 abstention
22. 4 amendements à l'article premier

    1. L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier 63 pour · 0 contre · 1 abstention
    2. L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier 53 pour · 6 contre · 0 abstention
    3. L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier 47 pour · 10 contre · 0 abstention
    4. L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier 45 pour · 10 contre · 0 abstention

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 175 pour · 0 contre · 0 abstention
2. L'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 53 pour · 31 contre · 51 abstentions
3. L'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 58 pour · 31 contre · 48 abstentions
4. L'article 5 143 pour · 0 contre · 0 abstention