Groupe politique · Sénat · CRCE-K
Suivre en RSS : Groupe CRCE - Kanaky (CRCE-K)Les votes du groupe CRCE - Kanaky
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 472 d'entre eux, contre 1 851 et s'est abstenue sur 428 ; aucun de ses membres n'a voté sur 69.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Pour · 24 membres Motion · projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Pour · 23 membres Amendements n° 10, 8, 44 · à l'article 34 · projet de loi portant réforme de la représentation devant les cours d'appel,
- Pour · 23 membres Amendements n° 28, 47 · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils …
- Pour · 22 membres Amendement n° 5 · avant l'article 1er · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils …
- Pour · 22 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils …
- Pour · 22 membres Motion · question préalable · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils …
- Pour · 23 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils …
- Pour · 23 membres Amendement n° 24 · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant …
- Pour · 23 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant …
- Pour · 23 membres Motion · question préalable · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant …
- Pour · 23 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant …
- Pour · 23 membres Ensemble · proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à …
- Pour · 23 membres Amendement n° 12 · à l'article 4 · proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique
- Pour · 23 membres Article 1er · proposition de loi tendant à renforcer les droits des personnes liées par un …
- Pour · 23 membres Amendement n° II-30 · avant l'article 49 bis · projet de loi de finances pour 2010
- Pour · 23 membres Amendements n° II-105, II-172, II-261 · projet de loi de finances pour 2010
- Pour · 23 membres Amendements n° I-126, I-42, I-70 · projet de loi de finances pour 2010
- Pour · 23 membres Motion · question préalable · projet de loi de finances pour 2010
- Pour · 23 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi de finances pour 2010
- Pour · 23 membres Amendement n° 32 · à l'article 4 ter · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la …
- Pour · 23 membres Amendement n° 41 · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupe et la …
- Pour · 23 membres Amendement n° 27 · après l'article 4 bis · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la …
- Pour · 23 membres Amendement n° 29 · à l'article 4 bis · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la …
- Pour · 23 membres Article 5 · proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la …
- Pour · 23 membres Article 4 · proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la …
- Pour · 23 membres Article 3 · proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la …
- Pour · 23 membres Amendement n° 1 · avant l'article 1er · proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la …
- Pour · 23 membres Amendement n° 252 · à l'article 38 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 23 membres Amendements n° 163, 345 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 23 membres Amendement n° 80 · à l'article 15 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 23 membres Amendement n° 280 · à l'article 15 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 23 membres Amendements n° 69, 259 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 23 membres Amendement n° 70 · après l'article 9 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 23 membres Motion · question préalable · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 23 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 23 membres Amendement n° 151 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités …
- Pour · 23 membres Amendement n° 403 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 23 membres Amendement n° 415 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 23 membres Amendement n° 401 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 23 membres Amendement n° 402 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 23 membres Amendement n° 400 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 23 membres Amendement n° 526 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 23 membres Amendement n° 104 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 23 membres Amendement n° 107 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 23 membres Amendement n° 355 · avant l'article 13 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 23 membres Amendement n° 354 · avant l'article 13 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 23 membres Amendements n° 251, 509 · à l'article 9 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 23 membres Amendements n° 338, 296 · à l'article 6 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 23 membres Amendement n° 52 · à l'article 2bis · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 23 membres Amendement n° 47 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)