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Suivre en RSS : Groupe CRCE - Kanaky (CRCE-K)Les votes du groupe CRCE - Kanaky
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 472 d'entre eux, contre 1 851 et s'est abstenue sur 428 ; aucun de ses membres n'a voté sur 69.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Pour · 24 membres Amendement n° 12 · à l'article 1er · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
- Pour · 24 membres Amendements n° 64, 139, 467 · à l'article 1er · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
- Pour · 24 membres Amendements n° 87, 45 · à l'article 1er · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
- Pour · 24 membres Amendement n° 44 · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
- Pour · 24 membres Amendement n° 43 · avant l'article 1er · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
- Pour · 24 membres Motion · question préalable · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
- Pour · 24 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
- Pour · 24 membres Ensemble · proposition de résolution relative à la politique énergétique de la France
- Pour · 24 membres Article 3 · proposition de loi relative aux expulsions locatives et à la garantie d'un …
- Pour · 24 membres Article 1er · proposition de loi tendant à améliorer la justice fiscale, à restreindre le " …
- Pour · 24 membres Amendement n° 30 · à l'article 17AA · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 24 membres Amendement n° 29 · à l'article 17 A · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 23 membres Amendements n° 179, 181, 146 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 24 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 24 membres Amendement n° 89 · après l'article 5 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Pour · 24 membres Amendement n° 15 · après l'article 5 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Pour · 24 membres Ensemble · proposition de résolution relative à la mise en conformité du droit français …
- Pour · 24 membres Article 1er · proposition de loi tendant à assurer la juste participation des entreprises au …
- Pour · 23 membres Amendement n° 36 · après l'article 17 · proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du …
- Pour · 24 membres Amendement n° 60 · proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du …
- Pour · 23 membres Amendement n° 99 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la garde à vue
- Pour · 24 membres Amendement n° 9 · à l'article 1er bis · projet de loi organique relatif à l'élection des députés
- Pour · 24 membres Sur la demande de constitution d'une commission spéciale sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, …
- Pour · 24 membres Amendements n° 1, 2 · à l'article unique · proposition de loi tendant à reconnaître une présomption d'intérêt à agir des …
- Pour · 24 membres Ensemble de la seconde partie · proposition de loi tendant à reconnaître une présomption d'intérêt à agir des …
- Pour · 24 membres Ensemble de la première partie · proposition de loi tendant à reconnaître une présomption d'intérêt à agir des …
- Pour · 24 membres Proposition de résolution relative à l'institution d'une journée de l'Amérique …
- Pour · 24 membres Amendements n° 19, 40, 44 et 1 autre · projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au …
- Pour · 24 membres Amendements n° 43, 7 · après l'article 12 · projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au …
- Pour · 24 membres Amendement n° 101 · avant l'article 57 A · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 24 membres Amendements n° 397, 180 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 24 membres Amendement n° 498 · à l'article 30 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 24 membres Amendements n° 40, 152 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 24 membres Amendements n° 34, 112, 296 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 24 membres Amendements n° 30, 108, 278 · à l'article 3 bis · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 24 membres Amendement n° 17 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 24 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 24 membres Motion · question préalable · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 24 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 24 membres Motion · question préalable · projet de loi organique relatif au Défenseur des droits
- Pour · 24 membres Amendements n° 9, 45 · à l'article 3 · proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail
- Pour · 24 membres Amendement n° 5 · à l'article 1er · proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail
- Pour · 24 membres Amendement n° 27 · à l'article 1er · proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail
- Pour · 24 membres Amendement n° 1 · après l'article 1er A · proposition de loi relative au patrimoine monumental de l'État
- Pour · 24 membres Amendements n° 49, 3 · à l'article 13 · projet de loi portant réforme de la représentation devant les cours d'appel
- Pour · 24 membres Amendement n° 99 · proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit
- Pour · 24 membres Article 1er · proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de …
- Pour · 24 membres Amendement n° 34 · projet de loi de modernisation des professions judiciaires et juridiques …
- Pour · 24 membres Amendements n° II-481, II-504 · à l'article 57 · projet de loi de finances pour 2011
- Pour · 24 membres Amendements n° II-503, II-480 · projet de loi de finances pour 2011
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)