Les votes de Vincent Rolland

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   6 amendements après l'article 15 : 5 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1525 de M. Philippe Brun après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3949 de M. Sansu après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2468 de M. Coquerel après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1402 (rect.) de Mme Mercier après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3439 de Mme Cathala après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   14 amendements après l'article 15 : 13 contre, 1 pour · 3 adoptés, 11 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1332 de M. Potier après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3599 de M. Tavel après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2479 de M. Le Coq après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3595 de Mme Abomangoli après l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté L'article 9
4. Diverses
   7 amendements à l'article 9 : 3 pour, 3 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
5. Diverses
   3 amendements après l'article 41 : 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Delautrette après l'article 41
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 34 de M. Delautrette après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2231 (rect.) de Mme Miller et les amendements identiques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   9 amendements après l'article 7 : 8 contre, 1 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 426 de M. Corneloup et l'amendement identique suivant après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Clouet après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1390 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2741 de Mme Garin après l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1383 de Mme Hamdane après l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1382 de Mme Hamdane après l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1239 de M. Clouet après l'article 7
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 486 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 7
2. ✓ Pour → rejeté L'article 7
3. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 7 : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de M. Valentin à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 482 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 481 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1372 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 479 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de Mme Hamdane à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1366 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1354 de M. Clouet à l'article 7