Les votes de Valérie Rossi

Fin de vie

1. Diverses
   6 amendements à l'article 9 : 3 abstentions, 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Bentz à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1503 de Mme Pollet à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1368 de M. Juvin à l'article 9
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 353 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 110 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 236 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 9
2. ○ Abstention → adopté L'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 8
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1940 de M. Bentz à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ○ Abstention → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. Diverses
   18 amendements à l'article 2 : 13 contre, 4 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 17 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2093 de M. Bentz à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Juvin à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1490 de Mme Pollet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 136 de Mme Lorho à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Lorho à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2117 de M. Bentz à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 539 de Mme Mansouri à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 514 de Mme Mansouri à l'article 2
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 467 de M. de Lépinau à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Hamelet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1700 de Mme Erodi à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 466 de M. de Lépinau à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Lorho à l'article 2
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2 Mise au point : voulait voter « abstention »
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 101 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   17. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1159 de Mme Leboucher à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1488 de Mme Pollet à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'article 8
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
8. ✓ Pour → adopté L'article 7

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   8 amendements à l'article 7 : 7 contre, 1 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 7
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
5. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis