Les votes de Tiffany Joncour

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   13 amendements à l'article 15 : 11 contre, 1 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 840 de M. Fournier à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 838 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2586 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1045 de M. Lhardit à l'article 15
   8. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1497 de Mme Belluco à l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1101 de Mme Belluco à l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier à l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1972 de M. Davi à l'article 15

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✓ Pour → adoptée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 19
2. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 18
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 862 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 17
4. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2733 de Mme Vidal à l'amendement n° 862 de M. Valletoux et à l'amendement identique suivant après l'article 17
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2019 de M. Trébuchet après l'article 17
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 17
7. Diverses
   13 amendements à l'article 17 : 11 pour, 2 contre · 1 adopté, 12 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2361 de M. Odoul à l'article 17
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 109 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 17
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 240 de Mme Lorho à l'article 17
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 477 de Mme Leboucher à l'article 17
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 241 (rect.) de Mme Lorho à l'article 17
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 239 de Mme Lorho à l'article 17
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 238 de Mme Lorho à l'article 17
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2408 de M. Bernhardt à l'article 17
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1955 de Mme Pollet à l'article 17
   10. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 586 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants à l'article 17
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2604 de M. Juvin à l'article 17
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2021 de M. Trébuchet à l'article 17
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 76 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 17

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 7
2. Diverses
   10 amendements à l'article 7 : 9 pour, 1 contre · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1413 de M. Verny à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 864 de Mme Sicard à l'article 7
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2403 de M. Bernhardt à l'article 7
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 746 de Mme Runel à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1893 de M. Monnet à l'article 7
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2118 de M. Allégret-Pilot à l'article 7
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2103 de M. Allégret-Pilot à l'article 7
   8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2652 rectifié du Gouvernement à l'article 7
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2548 de M. Juvin à l'article 7
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 52 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 6
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 226 de Mme Lorho à l'article 6
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2115 de Mme Simonnet à l'article 6