Les votes de Thomas Ménagé

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 6 : 5 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1058 de M. Ménagé à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 1465 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 223 de Mme Lorho à l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 1406 de M. Frappé à l'article 6
   5. → rejeté L'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2712 de M. Juvin à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
3. → rejeté Le sous-amendement n° 2711 de M. Juvin à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
4. → rejeté Le sous-amendement n° 1057 de M. Ménagé à l'article 6
5. → adopté L'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux et l'amendement identique suivant à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → rejeté Le sous-amendement n° 2718 de M. Monnet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6
7. → adopté Le sous-amendement n° 2706 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6
8. 4 amendements à l'article 6 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1056 de M. Ménagé à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 1461 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 1460 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 2334 de M. de Lépinau à l'article 6

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 6
2. → rejeté L'amendement n° 2400 de M. Bernhardt à l'article 6
3. → adopté L'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. 5 amendements à l'article 5 : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2399 de M. Bernhardt à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 609 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   3. → adopté L'amendement n° 602 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 5
   4. → adopté L'amendement n° 2069 de M. Mazaury à l'article 5
   5. → adopté L'amendement n° 1275 de M. Bentz à l'article 5

Fin de vie

1. → adopté L'amendement n° 2702 du Gouvernement à l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 501 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5
3. → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Hetzel à l'article 4

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 4 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1452 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. → adopté L'amendement n° 1453 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4

Fin de vie

1. → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. 7 amendements à l'article 2 : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Vidal à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
3. → adopté L'article 4
4. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
5. → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4