Les votes de Thierry Perez

Fin de vie

1. ✓ Pour
   7 amendements à l'article 4 : 7 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2269 de Mme Loir à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3
6. ✓ Pour → adopté L'article premier
7. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   10 amendements à l'article premier : 9 pour, 1 contre · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   19 amendements à l'article 15 : 17 contre, 2 pour · 1 adopté, 18 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1090 de Mme Belluco à l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1605 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 524 de M. Liégeon et les amendements identiques suivants à l'article 15
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 558 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15