Les votes de Thierry Frappé

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 303 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 7
2. Diverses
   5 amendements après l'article 6 : 3 contre, 2 abstentions · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 164 de M. Olive après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 903 de M. Simion après l'article 6
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 936 de M. Maudet après l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 666 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de supression n° 249 de Mme Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 626 de Mme Garin après l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 de M. Potier et les amendements identiques suivants après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 486 de M. Delaporte à l'article 4
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2356 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Clouet à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1494 de Mme Hamdane à l'article 4
5. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 3 pour, 2 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1431 de M. Dussausaye après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Tavel après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1088 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 475 de Mme Godard après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2357 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2257 de M. Lauzzana après l'article 3
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2372 de M. Bazin à l'amendement n° 1325 de M. Juvin après l'article 3
7. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2364 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 1325 de M. Juvin après l'article 3
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 562 de M. Ray et les amendements identiques suivants après l'article 7
2. ✓ Pour → rejeté L'article 40
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1012 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 40
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. Diverses
   13 amendements après l'article 3 : 10 contre, 3 pour · 2 adoptés, 11 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de Mme Arrighi après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3407 de M. Dufau après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3597 de M. Mattei après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 835 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 865 de Mme Sas après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1639 de Mme Karamanli après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1964 de Mme Maximi après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1976 de M. Coquerel après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Le Coq après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Tavel après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 745 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 3 pour, 3 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 671 de M. Di Filippo après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Renault après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article liminaire