Les votes de Théo Bernhardt

Fin de vie

1. Diverses
   25 amendements à l'article 2 : 16 pour, 8 contre, 1 abstention · 1 adopté, 24 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   25. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
3. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 7 bis
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
5. ✓ Pour → adopté L'article 7
6. Diverses
   7 amendements à l'article 7 : 5 pour, 2 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
7. ✓ Pour → adopté L'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier