Les votes de Théo Bernhardt

Fin de vie

1. Diverses
   28 amendements à l'article 4 : 17 pour, 6 contre, 5 abstentions · 2 adoptés, 26 rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2581 de M. Juvin à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2619 de M. Juvin à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1613 de M. Bazin à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 685 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1457 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 461 de M. de Courson à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 597 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 136 rectifié de Mme Dubré-Chirat à l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1918 de Mme Simonnet à l'article 4
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1452 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 4
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1268 de M. Bentz à l'article 4
   17. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Lenoir à l'article 4
   19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1453 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   20. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Verny à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 211 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Lorho à l'article 4
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   25. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   26. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   27. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   28. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. ✓ Pour
   8 amendements à l'article 4 : 8 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2398 de M. Bernhardt à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 490 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4

Fin de vie

1. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 5 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2257 de M. Pilato à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2258 de M. Clouet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Dupont à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 17 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Vidal à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2232 de Mme Erodi à l'article 2
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 839 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »