Les votes de Théo Bernhardt

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. de Lépinau à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 1 de M. de Lépinau à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Marais-Beuil à l'article 1er bis

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'amendement n° 167 de Mme Louwagie et les amendements identiques suivants après l'article 3 bis A
2. → adopté L'amendement n° 166 de Mme Louwagie après l'article 3 bis A
3. → rejeté L'amendement n° 1019 de M. Bernhardt après l'article 2 bis A
4. 3 amendements après l'article 2 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 417 de M. Pauget après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 247 de Mme Bazin-Malgras après l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 229 de M. Ray après l'article 2
5. → adopté L'article 2
6. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 433 de M. Ray à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 165 de M. Ray à l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 200 de M. Ray à l'article 2
7. → adopté L'article 1er bis
8. → adopté L'amendement n° 478 de M. Labaronne à l'article 1er bis

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article premier
2. → adopté L'article 28 bis
3. → adopté L'article 28
4. → adopté L'amendement n° 588 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 28
5. → adopté L'article 27
6. → adopté L'article 22
7. → adopté L'article 21
8. 4 amendements à l'article 21 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 897 de Mme Vidal à l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 99 de M. Dufosset à l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 770 (rect.) de M. Hetzel à l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 98 de M. Dufosset à l'article 21

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → rejeté L'amendement n° 542 de M. Dessigny à l'article 18
2. → adopté L'amendement n° 343 de M. Boyard à l'article 17 bis
3. → adopté L'amendement n° 344 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 17 bis
4. → adopté L'amendement n° 94 de M. Baumel à l'article 14
5. → adopté L'article 13
6. → adopté L'amendement n° 236 du Gouvernement à l'article 13
7. → adopté L'amendement n° 238 du Gouvernement après l'article 11
8. → adopté L'article 7

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 5
2. 4 amendements à l'article 5 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 963 de Mme Taillé-Polian à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 143 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. → adopté L'amendement n° 132 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 5
   4. → adopté L'amendement n° 676 de M. Coquerel à l'article 5
3. → adopté L'article 8
4. 4 amendements à l'article 8 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 565 de M. Meurin à l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 563 de M. Meurin à l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 564 de M. Meurin à l'article 8
   4. → adopté L'amendement n° 888 de Mme Vidal à l'article 8
5. → adopté L'amendement n° 804 de Mme Arrighi à l'article 3 quinquies
6. → adopté L'article 2 bis
7. → adopté L'amendement n° 607 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 2 bis A
8. → adopté L'amendement n° 479 de de M. Labaronne de suppression de l'article 1er ter

Scrutins sans dossier rattaché

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Jean-Philippe Tanguy et 59 autres députés

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture