Les votes de Sylvain Maillard

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'article 6 et Etat C
2. ✓ Pour → rejeté L'article 5 et Etat B
3. ✕ Contre
   13 amendements à l'article 5 et Etat B : 13 contre · 4 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 90 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 92 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 86 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 84 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 112 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 82 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 123 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'article premier
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 119 de M. de Courson à l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
2. ✓ Pour → adopté L'article 18
3. ✓ Pour → adopté L'article 17
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2952 de M. Le Coq à l'article 17
5. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 13 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 716 de M. Casterman et l'amendement identique suivant à l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 288 de M. Meurin et l'amendement identique suivant à l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1927 de M. de Courson à l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'article 45 bis
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 45
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   8 amendements après l'article 28 : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1998 de M. Ciotti après l'article 28
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
2. ✓ Pour → adopté L'article 28
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
7. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
8. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2678 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21