Les votes de Sylvain Maillard

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   4 amendements à l'article 36 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 447 de Mme Arrighi à l'article 36
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 905 de M. Renault à l'article 36
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 904 de M. Renault à l'article 36
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 3509 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4072 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4071 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4058 de M. Masséglia et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2636 de M. Renault à l'article 36
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 4053 (rect.) de M. Ray à l'amendement n° 3058 de M. Juvin à l'article 36
5. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 35 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3468 de M. Delautrette après l'article 35
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2313 de M. Viry après l'article 35
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1525 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✓ Pour → rejeté L'article 35
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4096 du Gouvernement à l'article 35
8. Diverses
   11 amendements après l'article 27 : 9 contre, 2 pour · 4 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Lottiaux après l'article 27
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3160 de M. Pribetich après l'article 27
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3171 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 27
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1454 de M. Odoul après l'article 27
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1419 de M. Boulogne après l'article 27
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1418 de M. Boulogne après l'article 27
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 813 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 22
2. Diverses
   3 amendements à l'article 22 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 369 de Mme Delannoy à l'article 22
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3395 de Mme Perrine Goulet à l'article 22
3. ✕ Contre
   11 amendements après l'article 21 : 11 contre · 1 adopté, 10 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 724 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 20

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de Mme Dalloz à l'article 8
4. ✓ Pour → rejeté L'article 7 et Etat D
5. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 7 et Etat D : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 115 de M. Metzdorf à l'article 7 et Etat D

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).