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Député · EPR

Les amendements de Sylvain Maillard

En clair

Sylvain Maillard a déposé 133 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 185 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

26 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 2943 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° 811 · Après l'article 18 Irrecevable

  3. · N° 541 · Après l'article 19 Irrecevable

  4. · N° 810 · Après l'article 18 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-1585 · Article 24 Irrecevable

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

  1. · N° 136 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° 113 · Après l'article 5 Irrecevable

  3. · N° AC25 · Après l'article 5 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2554 · Article 36 Irrecevable

  2. · N° 2563 · Après l'article 11 Irrecevable

  3. · N° 2561 · Après l'article 11 Irrecevable

  4. · N° 2555 · Article 36 Irrecevable

  5. · N° 2767 · Article 3 bis Irrecevable

  6. · N° I-CF1745 · Article 36 Irrecevable

  7. · N° I-CF1744 · Article 36 Irrecevable

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

  1. · N° 50 · Après l'article 4 Irrecevable

  2. · N° 44 · Après l'article 4 Irrecevable

  3. · N° 40 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 388 · Après l'article 28 Irrecevable

  2. · N° 387 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  3. · N° CS742 · Après l'article 14 Irrecevable

  4. · N° CS502 · Après l'article 28 Irrecevable

  5. · N° CS204 · Après l'article 2 Irrecevable

Abrogation de la retraite à 64 ans

  1. · N° 403 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-2810 · Après l'article 33 Irrecevable

  2. · N° I-2804 · Article 41 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)