Les amendements de Sylvain Maillard

En clair

Sylvain Maillard a déposé 133 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 185 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

4 amendements · les derniers déposés d'abord

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

  1. · N° 17 · Article unique Retiré

    « La pollution de l'air est responsable chaque année de près de 40 000 décès prématurés liés aux particules fines et de 7 000 décès liés aux oxydes d'azote, selon Santé publique France. »

  2. · N° 34 · Article unique Retiré

    « La présente proposition de loi supprime d'un seul trait le cadre légal des zones à faibles émissions (ZFE). »

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

  1. · N° 49 · Après l'article 4 Retiré

    « Le présent amendement vise à renforcer la lutte contre le racisme et l’antisémitisme au sein de l’institution scolaire en rendant obligatoires les poursuites disciplinaires lorsqu’un élève tient des propos à caractère raciste ou… »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-2695 · Article liminaire Retiré

    « Le présent amendement rappelle que des marges de manœuvre sont encore existantes cette »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)