Les votes de Sylvain Carrière

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de M. Gosselin après l'article 27
2. ✓ Pour → adopté L'article 27
3. ✓ Pour → adopté L'article 26
4. ✓ Pour → adopté L'article 25
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 246 de Mme Voynet après l'article 21
6. ✓ Pour → adopté L'article 21
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 220 de Mme Youssouffa à l'article 21
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 68 de Mme Trouvé à l'article 21

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 20
2. ✓ Pour → adopté L'article 19
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 149 de Mme Bamana à l'article 17
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 117 de M. Mathiasin à l'article 17
5. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 16 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de M. Gosselin après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 115 de M. Pradié après l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 255 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 84 de M. Dive après l'article 16
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 171 de Mme Youssouffa après l'article 16
6. ○ Abstention → adopté L'article 16
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 163 de Mme Bamana à l'article 16
8. ○ Abstention → adopté L'article 15
9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de M. Tivoli à l'article 15
10. ✓ Pour → adopté L'article 14 bis
11. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 322 de la commission des affaires économiques et l'amendement identique suivant à l'article 10
12. ✕ Contre → adopté L'article 9
13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 169 de Mme Lebec à l'article 9

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 25 de Mme Abomangoli et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 120 de Mme Youssouffa à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 239 de Mme Trouvé à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 224 de Mme Voynet à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 272 de M. Naillet à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Delautrette après l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → motion de censure adoptée Motion de censure

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de M. Saint-Pasteur après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 (rect.) du Gouvernement à l'article 3
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Erodi après l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 de Mme Amiot après l'article 2
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 37 de M. Biteau à l'article 2
7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Loir après l'article 2 de la proposition de loi visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves …