Les votes de Sylvain Carrière

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 482 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 24
2. → adopté L'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
3. 3 amendements à l'article 21 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1327 (rect.) de M. Frappé à l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 480 de Mme Corneloup à l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
2. → rejeté L'article 20
3. → rejeté L'amendement n° 2095 de M. Juvin après l'article 19
4. 8 amendements après l'article 18 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1846 de Mme Dubré-Chirat après l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 885 de M. Wauquiez après l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 1226 de M. Croizier et les amendements identiques suivants après l'article 18
   4. → rejeté L'amendement n° 1060 de M. Lauzzana et les amendements identiques suivants après l'article 18
   5. → rejeté L'amendement n° 351 de M. Pauget après l'article 18
   6. → rejeté L'amendement n° 334 de M. Pauget et l'amendement identique suivant après l'article 18
   7. → rejeté L'amendement n° 1954 de M. Ciotti après l'article 18
   8. → rejeté L'amendement n° 358 de M. Pauget et les amendements identiques suivants après l'article 18
5. → adopté L'article 14
6. → rejeté L'amendement n° 1661 de M. Bentz à l'article 14

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 5 amendements après l'article 8 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 879 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 257 de M. Guedj après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 1232 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 878 de M. Wauquiez après l'article 8
   5. → adopté L'amendement n° 2289 de M. Midy après l'article 8
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
3. 3 amendements après l'article 7 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 111 de M. Sitzenstuhl après l'article 7
   2. → adopté L'amendement n° 180 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant après l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 112 de M. Terlier après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6
2. → rejeté L'amendement n° 130 (rect.) de M. Guedj après l'article 6
3. → rejeté Le sous-amendement n° 2569 de M. Bazin à l'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 1338 de M. Ciotti après l'article 3
4. → adopté Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3931 de Mme Le Meur après l'article 3
6. 3 amendements après l'article 3 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1335 de M. Ciotti après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 885 de M. Lottiaux après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3
7. → adopté Le sous-amendement n° 3830 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant après l'article 3
8. 10 amendements après l'article 3 : 10 contre · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 830 de M. Allisio après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Marais-Beuil après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 150 de M. Pauget Beaune après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Verny après l'article 3
   9. → adopté L'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   10. → adopté L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3