Les votes de Stéphane Rambaud

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   6 amendements après l'article 19 : 6 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1789 de M. Meizonnet après l'article 19
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
2. ✓ Pour → adopté L'article 18
3. ✓ Pour → adopté L'article 17
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2952 de M. Le Coq à l'article 17
5. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 13 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13
8. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4034 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2688 de M. Fugit et à l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi de finances pour …

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   9 amendements après l'article 12 : 5 contre, 2 pour, 2 abstentions · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 920 de Mme Rossi après l'article 12
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. ✓ Pour
   5 amendements après l'article 12 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Mauvieux après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 547 de Mme D'Intorni après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 571 de Mme D'Intorni après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
4. Diverses
   9 amendements après l'article 10 : 7 pour, 1 contre, 1 abstention · 7 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 778 de M. Potier après l'article 10
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
6. Diverses
   5 amendements après l'article 10 : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 637 de M. Trébuchet après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1381 de Mme Thomin après l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1000 de Mme Lejeune après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 999 de Mme Trouvé après l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3302 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 10