Les votes de Stéphane Rambaud

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 6 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 2400 de M. Bernhardt à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 1730 de M. Allégret-Pilot à l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 6
   5. → rejeté L'amendement de suppression n° 42 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 6

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Gruet à l'article 5

Fin de vie

1. 29 amendements à l'article 4 : 29 pour · 2 adoptés, 27 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 2005 de M. Trébuchet à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 2558 de M. Juvin à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1273 de M. Bentz à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 1612 de M. Bazin à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 2581 de M. Juvin à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 2619 de M. Juvin à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 1613 de M. Bazin à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 685 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   11. → rejeté L'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4
   12. → rejeté L'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   13. → rejeté L'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4
   14. → rejeté L'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4
   15. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   16. → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   17. → rejeté L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   18. → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   19. → rejeté L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   20. → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4
   21. → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   22. → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Ménagé à l'article 4
   23. → rejeté L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   24. → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   25. → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   26. → rejeté L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   27. → rejeté L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   28. → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
   29. → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. 4 amendements à l'article 4 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
3. → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)