Les votes de Stéphane Rambaud

Protéger l'eau potable

1. Diverses
   16 amendements à l'article premier : 10 pour, 6 contre · 1 adopté, 15 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Tryzna à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 72 de Mme Minard à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Tryzna à l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Tryzna à l'article premier
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants à l'article premier
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Tavel à l'article 7
2. ✓ Pour → adopté L'article 6
3. Diverses
   3 amendements à l'article 6 : 2 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 52 de M. Tavel à l'article 6
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 51 de M. Tavel à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 50 de M. Tavel à l'article 6
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de M. Tavel à l'article 5
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 11 de M. Tavel à l'article 5
6. ✕ Contre → adopté L'article 12
7. Diverses
   3 amendements à l'article 12 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 167 du Gouvernement à l'amendement n° 165 de Mme Battistel à l'article 12

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   9 amendements à l'article 12 : 5 contre, 4 pour · 3 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2

Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'article unique
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 4 de Mme Laernoes à l'article unique
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Obono à l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 105 autres députés
2. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Stéphane Peu et 112 autres députés

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2