Les votes de Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   8 amendements après l'article 26 : 7 pour, 1 contre · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 970 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1406 de Mme Pirès Beaune après l'article 26
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2921 de M. Tavernier après l'article 26
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2223 de M. Lopez-Liguori après l'article 26
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2585 de M. Davi après l'article 26
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3177 de M. Bouloux après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 626 de Mme Regol après l'article 16
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 732 de M. Allisio après l'article 14
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2216 de Mme Pirès Beaune après l'article 14

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1033 de M. Lottiaux après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 17 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2437 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'ensemble de la deuxième partie
2. Diverses
   3 amendements après l'article 9 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 198 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Clouet après l'article 9

Assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Élisa Martin et les amendements identiques suivants à l'article premier

Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités

1. ✕ Contre → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'article 2 quinquies
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Ménagé après l'article 2

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 6 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 38 de M. Califer et les amendements identiques suivants après l'article 6
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 936 de M. Maudet après l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 666 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6
2. ✕ Contre → adopté L'amendement de supression n° 249 de Mme Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 4 pour, 1 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Tavel après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1088 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 475 de Mme Godard après l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2357 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   9 amendements après l'article 10 : 8 pour, 1 abstention · 7 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 77 de M. Mathiasin après l'article 10
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 487 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1201 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
2. ✕ Contre → adopté L'article 10
3. ○ Abstention → adopté L'article 9
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 125 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).