Les votes de Stéphane Lenormand

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 5
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Fuchs à l'article 5

Fin de vie

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1618 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1367 de M. Sansu à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2381 de Mme Barèges à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 5

Fin de vie

1. Diverses
   15 amendements à l'article 4 : 14 contre, 1 pour · 2 adoptés, 13 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Ménagé à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 4 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1319 de M. Verny et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de Mme Lorho à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2398 de M. Bernhardt à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4

Fin de vie

1. Diverses
   19 amendements à l'article 2 : 18 contre, 1 abstention · 1 adopté, 18 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »