Les votes de Steevy Gustave

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements après l'article 12 : 4 pour, 3 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2758 de M. Lucas-Lundy après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2392 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2774 de M. Amirshahi et l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1865 de M. Coquerel après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
6. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
7. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
8. Diverses
   3 amendements après l'article 12 : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2480 de Mme Lejeune après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2478 de Mme Feld après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   13 amendements après l'article 12 : 10 pour, 3 contre · 1 adopté, 12 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1915 de Mme Feld après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1860 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2598 de M. Tavel après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1981 de M. Ray après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
4. Diverses
   9 amendements à l'article 11 : 6 pour, 3 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3337 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4