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Député · RN

Les amendements de Serge Muller

En clair

Serge Muller a déposé 94 amendements en premier signataire ; il a cosigné 6 359 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

30 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° AS216 · Article 22 Irrecevable

Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

  1. · N° 45 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  2. · N° 44 · Article 3 bis Irrecevable

  3. · N° 1 · Article 2 Irrecevable

  4. · N° 6 · Article 1er Irrecevable

  5. · N° 4 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° 319 · Après l'article 22 quater Irrecevable

  2. · N° AS67 · Après l'article 21 Irrecevable

  3. · N° AS65 · Après l'article 25 Irrecevable

  4. · N° AS68 · Article 22 Irrecevable

  5. · N° AS70 · Après l'article 22 quater Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1737 · Après l'article 20 Irrecevable

  2. · N° 1731 · Article 27 Irrecevable

  3. · N° 1750 · Article 19 Irrecevable

Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

  1. · N° 9 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° AS2 · Après l'article 1er Irrecevable

Lutter contre la mortalité infantile

  1. · N° 21 · Après l'article 3 Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° 1538 · Article 4 Irrecevable

  2. · N° 1536 · Après l'article 4 Irrecevable

  3. · N° AS937 · Après l'article 15 Irrecevable

  4. · N° AS936 · Article 5 Irrecevable

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé

  1. · N° AS13 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° AS12 · Après l'article unique Irrecevable

  3. · N° AS14 · Après l'article unique Irrecevable

  4. · N° AS15 · Après l'article unique Irrecevable

  5. · N° AS17 · Article unique Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS1560 · Après l'article 30 Irrecevable

  2. · N° AS1482 · Après l'article 18 Irrecevable

  3. · N° AS1348 · Après l'article 21 Irrecevable

  4. · N° AS1344 · Après l'article 21 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)