Les votes de Sébastien Saint-Pasteur

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 215 de M. Coulomme à l'article 35

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 5 amendements à l'article 34 : 5 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Regol à l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 193 de M. Coulomme à l'article 34
   4. → rejeté L'amendement n° 192 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   5. → rejeté L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34
2. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Regol et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 31

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 5 bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 989 de M. Bazin à l'article 4 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
2. 4 amendements après l'article 21 : 4 abstentions · 1 adopté, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 20
2. → adopté L'amendement n° 2952 de M. Le Coq à l'article 17
3. → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 833 de M. Clouet après l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 156 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1572 de M. Clouet après l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
2. → adopté L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 3 : 3 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2383 de M. Le Coq après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 989 de Mme Feld après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 2389 de M. Coquerel après l'article 3
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 Mise au point : voulait voter « contre »
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
5. → adopté L'article 3
6. → rejeté L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. 11 amendements après l'article 12 : 11 abstentions · 1 adopté, 10 rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1108 de Mme Pirès Beaune après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 3390 de M. Mandon après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 2290 (rect.) de M. Maurel après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 1955 de M. Daubié et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 2943 de M. Fournier après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 2819 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. → adopté L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   8. → rejeté L'amendement n° 2170 de Mme Cathala après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12
   10. → rejeté L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12
   11. → rejeté L'amendement n° 2319 de M. Pilato après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 12 : 4 abstentions · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2364 de M. Ruffin après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 2637 de Mme Feld après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 1917 (rect.) de M. Coquerel après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1860 de M. Coquerel après l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12