Les votes de Sébastien Huyghe

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 1725 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
2. → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Bernhardt après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement de suppression n° 18 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 16
2. → rejeté L'amendement n° 1855 de M. Davi après l'article 15
3. → adopté L'ensemble de la deuxième partie
4. 4 amendements à l'article 14 et annexe : 4 contre · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   4. → adopté L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
5. → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
6. → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
7. → adopté L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10
8. → adopté L'amendement n° 1735 de Mme Sebaihi après l'article 9

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
2. → adopté Le sous-amendement n° 2409 (rect.) de M. Neuder à l'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
3. → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Gernigon après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).

Projet de loi de finances pour 2025

1. 16 amendements après l'article 10 : 16 contre · 7 adoptés, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Clavet après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 2997 de M. William après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Mathiasin après l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 918 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 487 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 10
   7. → rejeté L'amendement n° 1201 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 10
   8. → adopté L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   9. → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   10. → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   11. → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   12. → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   13. → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   14. → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   15. → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
   16. → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
2. → adopté L'amendement n° 628 de M. de Courson à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'article 26
4. 5 amendements à l'article 26 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 872 de M. Philippe Brun à l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 992 de M. Renault à l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 994 de M. Renault à l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26
5. → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15

Projet de loi de finances pour 2025

1. 4 amendements après l'article 7 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3179 de M. Bouloux après l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 2171 de Mme Maximi après l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 815 de Mme Sas après l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 823 de Mme Sas après l'article 7