Les votes de Sébastien Huyghe

Protéger l'eau potable

1. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 7 pour, 2 contre · 1 adopté, 8 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 72 de Mme Minard à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Belluco après l'article 7
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 101 de M. Delaporte à l'article 6
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Saint-Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 112 de Mme Genetet de suppression de l'article 4 bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Arenas de rétablissement de l'article 4
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 4
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de M. Gustave après l'article 3 bis

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 5 contre, 1 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de M. Gustave après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de M. Gustave après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Belluco après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Belluco après l'article 3
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 115 de M. Portier après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 94 de Mme Belluco après l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Arenas et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 2
4. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de M. Pérez à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 108 de Mme Hadizadeh à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
5. ✕ Contre
   3 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 123 de M. Delaporte et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 122 de M. Delaporte et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 126 de M. Gustave à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Martin à l'article premier
7. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. ✕ Contre
   6 amendements après l'article unique : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 31 de M. Amirshahi après l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Amirshahi après l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Coulomme après l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Portes après l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Portes après l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Coulomme après l'article unique
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique
3. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 39 : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 71 de M. Boucard à l'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 40 de M. Coulomme à l'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 57 de M. Portes à l'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 56 de M. Portes à l'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 53 de M. Coulomme à l'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 51 de M. Portes à l'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 50 de M. Portes à l'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique