Les questions de Sébastien Humbert
En clair
Sébastien Humbert a posé 65 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 30 de ses 65 questions écrites.
- Questions écrites
- 65dont 30 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 94,5 jourssur 30 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 34sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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34 questions · les dernières publiées d'abord
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Trimestrialisation de l'AAH pour les travailleurs d'ESAT
- Publiée
- Réponse
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Exemption de facturation électronique et e-reporting pour les petits apiculteurs
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Demande de suspension - Facturation électronique
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
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Rétablissement du pass Sport pour les enfants âgés de 6 à 13 ans
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
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Accès aux soins dans les vosges
- Posée en séance
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Situation économique de Parisot Industrie à Mattaincourt
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Maintien de l'Ehpad de Martigny-les-Bains
- Publiée
- Réponse
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Choix de la commune de mariage
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- Réponse
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Régulation du cormoran dans les Vosges
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Fraude aux certificats d'immatriculation
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- Réponse
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Mesures d'urgence - hausse des coûts des carburants
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- Réponse
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Fermeture du centre PMA d'Epinal dans les Vosges
- Publiée
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Renforcement dispositifs d'aide à l'ANC et moratoire sur les amendes du SPANC
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- Réponse
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Appellation d'origine protégée (AOP) "Miel des Vosges"
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- Réponse
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Publication du décret d'application loi "frelon asiatique"
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Avis des ABF - Installations photovoltaïques
- Publiée
- Ministère
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Suppression du "Pass Sport" et avenir des clubs sportifs vosgiens
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 63 jours
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Maintien du service de urgences du centre hospitalier de Vittel
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 224 jours
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Vétérinaires et suivi des animaux d'élevages dans la région Grand Est
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Scanner bariatrique du centre hospitalier de l'Ouest vosgien (Vittel)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 364 jours
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Facturation électronique obligatoire pour les entreprises
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Suppression de postes d'enseignants en ruralité et égal accès au service public
- Publiée
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- · 224 jours
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Requalification de la facture d'eau impayée en dette alimentaire
- Publiée
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Taux de recouvrement des amendes forfaitaires délictuelles (AFD)
- Publiée
- Ministère
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Contraintes techniques imposées par l'architecte des Bâtiments de France
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- · 84 jours
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Radar hydrométéorologique à La Vigie (Mayotte)
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Hôpitaux de proximité
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Financement gendarmerie Monthureux-sur-Saône (Vosges)
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Nouvelle augmentation du prix du timbre au 1er janvier 2025
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Créations de communes nouvelles et conséquences en matière de finances publiques
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Situation des hôpitaux psychiatriques en France
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Application du décret n° 89-655 du 13 septembre 1989
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Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône
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Parc photovoltaïque d'Auzainvilliers
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)