Les questions de Sébastien Humbert
En clair
Sébastien Humbert a posé 65 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 30 de ses 65 questions écrites.
- Questions écrites
- 65dont 30 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 94,5 jourssur 30 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 34sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
34 questions · les dernières publiées d'abord
-
Double cotisation imposée aux médecins exerçant en SEL
- Publiée
-
Opposition à la suppression du PPF de l'aéroport d'Épinal-Mirecourt
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Opposition à la fermeture de 25 CIS dans les Vosges d'ici 2030
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Incertitudes financement scanner et avenir urgences hôpital Vittel
- Publiée
-
Présence postale dans les Vosges
- Publiée
-
Nécessaire suspension projets éoliens et photovoltaïques - Saturation réseaux
- Publiée
-
Simplification des procédures de créances définitivement éteintes par les EPCI
- Publiée
-
Restrictions usage de l'eau - entreprises du BTP
- Publiée
-
Avenir des hippodromes et maintien de l'activité hippique à Vittel
- Publiée
-
ASA pour enfants malades ou handicapés
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Transports médicaux et ALD
- Publiée
-
Exonération de TFPNB et droits des exploitants agricoles locataires
- Publiée
-
Équipement en CCF - Casernes secteur forêt de Darney dans les Vosges
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Conséquences des réduction des dotations État-Région et CFA de Liffol-le-Grand
- Publiée
-
Suppression des fréquences FM de France Musique dans les Vosges
- Publiée
- Ministère
- Culture
-
Accès à l'eau d'irrigation pour le maraîchage
- Publiée
-
Doublement plafond franchises médicales et participations forfaitaires
- Publiée
-
Plafonnement nombre d'étudiants dans les IFSI
- Publiée
-
Réouverture ligne Ouigo entre Nancy et Paris
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Thermalisme : évaluation par la HAS des économies budgétaires induites
- Publiée
-
Prévention conflits d'intérêt et transparence - organes de gouvernance du CHOV
- Publiée
-
Fermeture provisoire de dix-sept lits à l'hôpital de Neufchâteau
- Publiée
-
Accès aux soins psychiatriques dans les Vosges
- Publiée
-
Dermatose nodulaire bovine et alternatives à l'abattage des cheptels
- Publiée
-
Décret d'application bonification retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Fonctionnement des agences de l'eau
- Publiée
-
Offre de soins orthophoniques dans la plaine des Vosges
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Suppression du repérage-amiante avant travaux pour les menuiseries
- Publiée
-
Plafond des remises commerciales sur les médicaments génériques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Fermeture de l'antenne Vosges du CRCDC Grand Est
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Désertification médicale dans la plaine des Vosges
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Déremboursement des cures thermales et position politique du ministre
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Don de plasma dans le département des Vosges
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Avantage fiscal distillation et valorisation des fruits
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)