Les votes de Sandra Regol

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 6 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 2131 de Mme Galliard-Minier à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Leboucher à l'article 6
   3. → adopté L'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux et l'amendement identique suivant à l'article 6
2. → adopté Le sous-amendement n° 2706 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6

Fin de vie

1. → adopté L'article 5

Fin de vie

1. → adopté L'amendement n° 2702 du Gouvernement à l'article 5
2. → adopté L'article 4

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4
2. → adopté par délégation L'article 3
3. → adopté par délégation L'article 2
4. 6 amendements à l'article 2 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2232 de Mme Erodi à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2

Fin de vie

1. → adopté par délégation L'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté par délégation L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. → adopté par délégation L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. → adopté par délégation L'article 19
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
5. → adopté par délégation L'article 17
6. → adopté par délégation L'article 16
7. 3 amendements à l'article 16 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
8. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 15
2. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
3. → adopté par délégation L'article 14
4. → adopté par délégation L'article 13
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
7. → adopté par délégation L'article 12
8. → adopté par délégation L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
9. → adopté par délégation L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
10. → adopté par délégation L'article 10
11. → adopté par délégation L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
12. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
13. → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
14. → adopté par délégation L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 3
3. → adopté par délégation L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. → adopté par délégation L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. → adopté par délégation L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'article 8