Les votes de Roger Chudeau

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 17 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2008 de M. Bentz à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 2005 de M. Bentz à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 59 de M. Hetzel à l'article 17
   4. → rejeté L'amendement n° 722 de M. Trébuchet à l'article 17
   5. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17
2. 15 amendements à l'article 14 : 15 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1520 de Mme Pollet à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 1743 de M. Casterman à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Bentz à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 1982 de M. Bentz à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 374 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 96 de M. de Lépinau à l'article 14
   7. → rejeté L'amendement n° 1788 de M. Gernigon à l'article 14
   8. → rejeté L'amendement n° 710 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14
   9. → rejeté L'amendement n° 399 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   10. → rejeté L'amendement n° 1371 de Mme Tabarot et l'amendement identique suivant à l'article 14
   11. → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   12. → rejeté L'amendement n° 1527 de M. Juvin à l'article 14
   13. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Neuder et l'amendement identique suivant à l'article 14
   14. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Sitzenstuhl à l'article 14
   15. → rejeté L'amendement n° 707 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14
3. → rejeté L'amendement n° 1969 de M. Bentz à l'article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. → adopté L'article 8
4. → adopté L'article 7
5. 6 amendements à l'article 7 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
6. → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
7. → adopté L'article 4 bis
8. 4 amendements à l'article 4 bis : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
   2. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 4
2. 4 amendements à l'article 4 : 4 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 2
4. → adopté L'article premier
5. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier

Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture