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Député · RN

Les amendements de Robert Le Bourgeois

En clair

Robert Le Bourgeois a déposé 195 amendements en premier signataire ; il a cosigné 6 034 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

46 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF1008 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° II-CF1002 · Article 58 Irrecevable

  3. · N° I-1520 · Après l'article 56 Irrecevable

  4. · N° I-1519 · Après l'article 56 Irrecevable

  5. · N° I-CF1202 · Après l'article 56 Irrecevable

  6. · N° I-CF1201 · Après l'article 56 Irrecevable

La relance et la décentralisation du logement

  1. · N° CE425 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 1046 · Après l'article 27 Irrecevable

  2. · N° 1045 · Après l'article 27 Irrecevable

  3. · N° 1040 · Après l'article 19 bis Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 1869 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° CF691 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° II-CF1393 · Article 49 Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 414 · Après l'article 22 quinquies Irrecevable

  2. · N° 413 · Après l'article 17 bis Irrecevable

  3. · N° CE189 · Après l'article 18 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1212 · Après l'article 30 Irrecevable

  2. · N° 1211 · Après l'article 30 Irrecevable

  3. · N° 1135 · Après l'article 29 Irrecevable

  4. · N° 1251 · Après l'article 7 Irrecevable

  5. · N° 1188 · Après l'article 7 Irrecevable

  6. · N° 1187 · Après l'article 7 Irrecevable

  7. · N° 1178 · Après l'article 7 Irrecevable

  8. · N° 1208 · Après l'article 30 Irrecevable

  9. · N° 1179 · Après l'article 7 Irrecevable

  10. · N° 1214 · Après l'article 7 Irrecevable

  11. · N° 1176 · Après l'article 7 Irrecevable

  12. · N° 1143 · Après l'article 7 Irrecevable

  13. · N° 1089 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  14. · N° 1125 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  15. · N° 1121 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  16. · N° CS670 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  17. · N° CS753 · Après l'article 7 Irrecevable

  18. · N° CS833 · Après l'article 7 Irrecevable

  19. · N° CS829 · Après l'article 7 Irrecevable

  20. · N° CS812 · Après l'article 7 Irrecevable

  21. · N° CS787 · Après l'article 7 Irrecevable

  22. · N° CS775 · Après l'article 7 Irrecevable

  23. · N° CS762 · Après l'article 7 Irrecevable

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

  1. · N° CE185 · Après l'article 22 Irrecevable

  2. · N° CE196 · Après l'article 22 Irrecevable

  3. · N° CE195 · Après l'article 22 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1099 · Article 42 Irrecevable

  2. · N° II-CE88 · Article 45 Irrecevable

  3. · N° II-CL169 · Article 45 Irrecevable

  4. · N° II-CE89 · Article 42 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)