Les amendements de Robert Le Bourgeois
En clair
Robert Le Bourgeois a déposé 195 amendements en premier signataire ; il a cosigné 6 034 amendements d'autres députés.
7 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de finances pour 2026
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« Le présent amendement prévoit de : »
Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
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« Amendement de repli »
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« Si la politique énergétique doit en effet poursuivre un objectif de cohésion sociale et territoriale, cet objectif ne peut seulement prendre en considération les problématiques, légitimes de coût de l’énergie et de pouvoir d’achat. »
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« Le présent amendement vise à inscrire dans les dispositions préliminaires du code de l'énergie la nécessaire considération de l'acceptabilité des projets d'installations de production d'électricité. »
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
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« Amendement de repli »
Projet de loi de simplification de la vie économique
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« Amendement de repli »
Projet de loi de finances pour 2025
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« Le présent amendement prévoit de minorer les crédits, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, d’un montant de 2 200 000 euros de l’action 07 - « Urbanisme et aménagement » du programme 135 « Urbanisme, territoires et… »