Les votes de Pierre-Henri Carbonnel

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   16 amendements après l'article 15 : 16 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3531 de Mme Trouvé après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2618 de M. Le Coq après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2113 de Mme Feld après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2107 de M. Coquerel après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1282 de M. Arnaud Bonnet après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de Mme Maximi après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1516 de Mme Maximi après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15
2. Diverses
   9 amendements à l'article 9 : 6 pour, 2 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
5. Diverses
   6 amendements après l'article 41 : 2 pour, 2 contre, 2 abstentions · 3 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   13 amendements après l'article 7 : 8 contre, 4 abstentions, 1 pour · 4 adoptés, 9 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 922 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 707 de M. Tavel après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1648 de M. Damien Girard après l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 709 de Mme Hamdane après l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 706 de M. Maudet après l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1647 de M. Damien Girard après l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2823 de Mme Olivia Grégoire après l'article 7
   10. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 839 de Mme Abadie-Amiel et les amendements identiques suivants après l'article 7
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 634 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 7
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1309 de M. Gernigon après l'article 7
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 71 de M. Guedj après l'article 7
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 350 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 7
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'article 6
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 790 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 6