Les votes de Pierre-Henri Carbonnel

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 7
3. Diverses
   4 amendements à l'article 7 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 7
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
7. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
8. Diverses
   5 amendements à l'article 4 bis : 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 4
2. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier

Protéger l'eau potable

1. Diverses
   13 amendements à l'article premier : 9 pour, 4 contre · 1 adopté, 12 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de M. Tryzna à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 80 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 72 de Mme Minard à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Tryzna à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Tryzna à l'article premier
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 10 de M. Caure à l'article premier
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 5 (rect.) de M. Caure à l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. Diverses
   7 amendements à l'article 12 : 4 contre, 2 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
2. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'article premier