Les votes de Pierre Cazeneuve

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   8 amendements après l'article 21 : 7 contre, 1 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 570 de M. Bouloux après l'article 21
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1761 de M. William après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2709 de M. Nicolas Bonnet après l'article 21
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 8
3. ✓ Pour → rejeté L'article 7 et Etat D
4. Diverses
   4 amendements à l'article 7 et Etat D : 3 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 115 de M. Metzdorf à l'article 7 et Etat D A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → rejeté L'article 6 et Etat C
6. Diverses
   7 amendements à l'article 5 et Etat B : 6 contre, 1 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 74 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Diop et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
7. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 3 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
8. ✓ Pour → adopté L'article 3

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).
2. ✓ Pour → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14
3. ✓ Pour → adopté L'article 14
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
6. Diverses
   12 amendements après l'article 13 : 11 contre, 1 pour · 3 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13