Les votes de Philippe Naillet

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
3. ✓ Pour → adopté L'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
7. ✓ Pour → adopté L'article 10
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
2. Diverses
   7 amendements à l'article 10 : 5 contre, 2 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. Diverses
   3 amendements après l'article premier : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 80 de M. Castor après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
2. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
6. ✓ Pour → adopté L'article 7 bis
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
8. ✓ Pour → adopté L'article 7

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
2. ✓ Pour → adopté L'article 5
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
6. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 5 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4